Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INCUISINE
MARIANNE VELLIEUX GAEL RICHARD
Numéro de dépôt :
3677537
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque INCUISINE
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2009 par MARIANNE VELLIEUX et GAEL RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INCUISINE »
Les déposants sont MARIANNE VELLIEUX domicilié(e) 27 RUE DU CHARIOT D'OR - 69004 - LYON - France et GAEL RICHARD domicilié(e) 26 RUE NICOLAS BEAUJON - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIANNE VELLIEUX domicilié(e) 27 RUE DU CHARIOT D'OR - 69004 - LYON - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIANNE VELLIEUX - 27 RUE DU CHARIOT D'OR - 69004 - LYON - France
GAEL RICHARD - 26 RUE NICOLAS BEAUJON - 33000 - BORDEAUX - France
MARIANNE VELLIEUX - 27 RUE DU CHARIOT D'OR - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536419 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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